Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les jolis délices
Confiserie Bonté, sas

Numéro de dépôt :
4355828
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/04/2027
Les jolis délices de Confiserie Bonté

Présentation de la marque Les jolis délices

Déposée par voie électronique le 20 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Bonté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les jolis délices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Confiserie Bonté domicilié(e) PA du point du jour, 5 rue Sadi Carnot - 85600 - Boufféré - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CLARA HERLIN domicilié(e) 5 PASSAGE SADI CARNOT - 85600 - BOUFFERE - France.

La marque Les jolis délices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les jolis délices arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

Confiserie Bonté a également déposé les autres marques suivantes : Sac à bonbec , FRIMOUSS' , Mon pote agé


Confiserie Bonté, sas - PA du point du jour, 5 rue Sadi Carnot - 85600 - Boufféré - France


Mme. CLARA HERLIN - 5 PASSAGE SADI CARNOT - 85600 - BOUFFERE - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.